Claude Debons

De: Debons (Claude)
CFDT ; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
Représentants des syndicats des salariés
dans le secteur des transports
Groupe:
Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
JORFTEXT000000748120(source JORF)
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Debons (Claude)
CFDT ; suppléant
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
Section permanente du Conseil national des transports
JORFTEXT000000748119(source JORF)
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Debons (Claude)
CFDT ; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000747355(source JORF)
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Debons (Claude)
(CFDT)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats des salariés
dans le secteur des transports
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000382315(source JORF)
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Debons (Claude)
C.F.D.T
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport ferroviaire
Titulaires
Groupe:
Assemblée générale du Conseil national des transports
JORFTEXT000000548772(source JORF)
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Debons (Claude)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de membres titulaires
Salariés
Groupe:
Commission des sanctions administratives
JORFTEXT000000548771(source JORF)
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Debons (Claude)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de membres titulaires
Salariés
Groupe:
Commission des sanctions administratives
JORFTEXT000000529833(source JORF)
nomination
11 Février 199411/02/1994